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Marques déposées par monsieur DECAUX Jean-Claude
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A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES
Monsieur DECAUX Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1564669
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1999
A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES de DECAUX Jean-Claude

Présentation de la marque A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES

Déposée le 26 septembre 1989 par monsieur DECAUX Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DECAUX Jean-Claude domicilié(e) 88, Boulevard Maurice Barrès, 92200 Neuilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES est expirée depuis le 26 septembre 1999.

DECAUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LE BONHEUR C'EST LE BON AIR , TELEPHONE 5 5 MOBILE , A.P.T. AUTOMATIC PUBLIC TOILET


Monsieur DECAUX Jean-Claude - 88, Boulevard Maurice Barrès, 92200 Neuilly - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Installations sanitaires. Meubles notamment les armoires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.